Architecture & Patrimoine
LA KOUR
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
Article 1 – Objet
Les présentes CGU régissent l’accès et l’utilisation du site
de l’agence Architecture & Patrimoine La Kour (APLK).
Article 2 – Accès au site
L’accès au site est libre. L’utilisateur s’engage à l’utiliser
de manière loyale et non frauduleuse.
Article 3 – Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logo, architecture du site) est
la propriété exclusive de APLK. Toute reproduction, diffusion ou modification
sans autorisation est interdite.
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Article 4 – Responsabilité
Le site peut comporter des liens vers des sites externes.
APLK décline toute responsabilité concernant le contenu
ou le fonctionnement de ces sites tiers.
Article 5 – Modification des CGU
APLK se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Article 6 – Loi applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
Tout litige sera soumis à la juridiction compétente
de Saint-Pierre de La Réunion.
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